9 principes généraux de prévention

Les 9 Principes Généraux de Prévention

 

Une démarche de prévention des risques professionnels doit être basée sur les 9 principes de prévention inscrits dans le code du travail (article L. 4121-2).

Ces 9 principes sont tous à prendre en compte. Même s’ils sont « hiérarchisés », ils sont complémentaires. Il ne faut en négliger aucun dans la mise en place et le suivi de la démarche sécurité.

En effet, la hiérarchisation donne plutôt une ligne directrice pour mener une culture sécurité plus efficace. Donner des EPI à un salarié pour un éviter un risque sera moins efficace de supprimer le danger donc le risque.

 

Éviter les Risques

Il est primordial, en tout premier lieu, de se poser la question sur la possibilité de supprimer le danger ou l’exposition des collaborateurs à celui-ci. Si cela est possible, et que cela n’engendre pas un nouveau risque, il faut donc supprimer le danger pour éliminer le risque.

 

Évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités

Tous les risques ne peuvent pas être supprimés. Comme le risque zéro n’existe pas, il faut se poser la question, sur chaque unité de travail, de la fréquence d’exposition des collaborateurs au danger, et de la gravité potentielle du risque, cela dans l’objectif de classer les risques dans des catégories « d’importance », pour pouvoir mettre en place un plan d’actions en privilégiant celles sur les risques les plus élevés. Cette évaluation est formalisée dans le DUERP (en savoir plus sur le DUERP). Elle doit se faire avec les collaborateurs concernés (ou un groupe représentatif) pour être pertinente et réaliste.

Combattre les risques à la source

Ce principe consiste à anticiper les risques le plus en amont possible, dès la conception d’un poste de travail, lors du choix d’un équipements ou d’une machine, lors de l’élaboration d’un mode opératoire afin d’agir en conséquence et à défaut d’éliminer le risque, ou le minimiser en limitant la probabilité de survenance du risque ou de sa gravité potentielle.

 

Adapter le travail à l’homme

Le quatrième principe indique bien que c‘est le travail qu’il faut adapter à l’Homme, et non l’Homme qui doit s’adapter au travail ! Il faut comprendre que l’entreprise doit dans sa démarche de prévention, adapter les postes de travail déjà conçu aux besoins spécifiques que peuvent avoir chaque collaborateur dans le but de réduire l’impact sur leur santé physique, et de penser le travail de manière à limiter la monotonie ou une cadence élevée, pour éviter d’avoir un impact sur leur santé morale.

Tenir compte de l’état de l’évolution de la technique

Ce principe demande aux entreprises de réaliser une veille sur les évolutions de la technique. Les nouvelles techniques sont généralement étudiées pour permettre de travailler avec pus d’efficacité, d’efficience, mais également pour diminuer les risques (physiques et moraux) pour les collaborateurs. La mise en œuvre d’une nouvelle technique ne doit pas engendrer un risque qui serait évalué avec une criticité plus élevée lors de l’analyse de risques. Les nouvelles techniques auxquelles fait référence ce principe sont de nouvelles machines plus sécurisées, une organisation qui s’est adaptée aux nouvelles techniques de management, etc. C’est par exemple le tracteur qui a remplacé la charrue, l’ordinateur qui a remplacé la machine à écrire…

 

Remplacer ce qui est dangereux par ce qui est moins dangereux

Ce principe revient à substituer, dans un mode opératoire ou une méthodologie, tous les produits, matières, machines, etc. ayant un impact négatif pour la santé des collaborateurs ou un risque pour leur sécurité, par des produits, matières, machines, etc. ne présentant pas de danger ou un danger plus faible, si celui-ci permet d’obtenir le même résultat. Par exemple, fournir au magasinier qui ouvre des cartons un cutter à lame céramique auto-rétractable permettra de diminuer le risque de coupure versus un cutter à lame en acier rétractable manuellement.

 

Planifier la prévention

Ce point de la démarche fait le lien avec le plan d’actions qui doit être établit par la direction pour mener à bien les objectifs relatifs à la SST des collaborateurs. Ce plan d’actions doit être exhaustifs et contenir toutes les actions relatives aux domaines de la technique, de l’organisation, des conditions de travail, des RPS

 

Prendre des mesures de protection collectives en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelles

Les EPC doivent être priorisés par rapport aux EPI. Un EPC est un équipement fixe qui protège tout collaborateur s’approchant du danger, contrairement à un EPI, qui ne protège qu’un seul individu à la fois, à condition qu’il ait prit le soin de porter son EPI (avec la possibilité qu’il n’ait pas sélectionné le bon EPI et qu’il ne le porte pas convenablement); avant de s’approcher du danger. La mise à disposition d’un EPI ne soustrait pas à l’employeur son obligation de mettre en place des EPC quand cela est possible.

 

Donner des instructions appropriées aux travailleurs

Ce neuvième principe, complémentaire des principes précédents, rappelle que pour que les instructions soient appliquées, il faut qu’elles soient connues. L’employeur doit informer les collaborateurs sur les risques auxquels ils sont exposés, et les former sur les moyens mis en place par l’entreprise pour limiter leur exposition. Sans une communication claire, les collaborateurs ne pourront pas être impliqués correctement dans la démarche.

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